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Démarches en ligne
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Arts et culture

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  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
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Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture


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Champcevrais
Entre Auxerre, Montargis et Gien la  commune est bien desservie et ouverte sur son territoire

4 Pl. Henri Durand - 89220 Champcevrais

Lundi au Vendredi : de 08h30 à 12h30

Un samedi sur deux  : de 9h00 à 11h00 (appeler pour vérifier )

03 86 74 93 31

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